Mentions Légales.

L’accès au site Internet twinpartsimport.com implique l’acceptation sans réserve des dispositions suivantes :

Définitions.

Adresse IP : Une adresse IP est un nombre qui est automatiquement assigné à votre ordinateur par votre fournisseur d’accès Internet lorsque vous naviguez sur le Web.

Cookie (Témoin de connexion) : Petit fichier stocké sur le disque d’un poste client, qui permet à un site Web d’enregistrer des informations lors de chaque visite, facilitant ainsi le suivi d’un passage à l’autre sur un même site. Cette technologie garantit l’anonymat sur les pages du site ne nécessitant pas votre authentification. Ce "Cookie" est par ailleurs désactivable. Le site twinpartsimport.com utilise de tels cookies pour le suivi statistique des connexions. Ces cookies peuvent être supprimés de la mémoire cache des postes clients depuis le menu des navigateurs Internet, section : “suppression du cache” ou “suppression de l’historique de navigation”.

1- Objet et Accès au site.

Le site twinpartsimport.com est la propriété de la société SARL TWIN PARTS. Il propose les services dans le domaine de l'importation et le négoce avec des partenaires étrangers, notamment en Chine. L’ensemble des informations contenues sur ce site sont valables pour la France et l’étranger et sont susceptibles, y compris pour les présentes dispositions, d‘être modifiées à tout moment et sans préavis. S.A.R.L. TWIN PARTS se réserve également le droit de suspendre, d’interrompre ou de limiter sans avis préalable l’accès à tout ou partie du site.

2 - Respect du droit de propriété et des marques.

L’ensemble des éléments que vous voyez ou que vous lisez sur le site ainsi que le site lui-même sont protégés par la législation relative aux droits d’auteur ou à l’image. Ceux-ci, et notamment les marques, logos, texte ou images… sont la propriété de la S.A.R.L. TWIN PARTS ou de leurs ayant droit respectifs – lors de citation, notamment, de marques protégées et de noms de domaines – ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation préalable.
Vous ne pouvez en aucun cas utiliser, distribuer, copier, reproduire, modifier, dénaturer ni transmettre le site ou des éléments du site tels que textes, images ou marques et logos sans l’autorisation écrite et préalable de la S.A.R.L. TWIN PARTS ou des titulaires des droits. Le non-respect de cette interdiction peut notamment constituer une contrefaçon des droits de propriété intellectuelle ou une atteinte aux droits des personnes et peut à ce titre engager votre responsabilité, y compris dans le cadre d’une action pénale. Tous litiges relèveraient de la seule compétence juridictionnelle de la ville de Pau.

3- Utilisation des adresses IP.

L’adresse IP assignée à votre ordinateur est enregistrée par la S.A.R.L. TWIN PARTS lorsque vous consultez le site twinpartsimport.com pour la gestion de son système informatique et pour l’analyse de l’utilisation de son site.
Lorsque vous naviguez sur le site, les serveurs hébergeant le site twinpartsimport.com enregistrent automatiquement des relevés de connexion. La S.A.R.L. TWIN PARTS peut utiliser ces données de navigation afin de personnaliser ses services grâce à des offres mieux adaptées.
Conformément à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit d’accès ainsi que d’un droit d’information complémentaire, de rectification et d’opposition sur les données nominatives vous concernant. Vous pouvez vous opposer à leur communication, éventuelle, à des tiers (communication à des fins d‘étude ou de prospection pour des opérations commerciales). Tous transferts d’informations, s’ils sont utilisés, seraient obligatoirement portés explicitement à la connaissance des usagers de ce site.

Par ailleurs, le site de la société S.A.R.L. TWIN PARTS est enregistré, conformément à la loi française en vigueur, auprès de la C.N.I.L. sous le n° 1424558


Date d’exploitation en ligne du site : 27/02/2010
Raison sociale: S.A.R.L. TWIN PARTS
Société inscrite au Registre du Commerce de Pau sous le numéro : 519 531 164
Numéro de TVA Intracommunautaire : FR26519531164
Gérant: Jean-Marie RIVIERE
Tél. 05 59 21 62 94
Email : direct@twinpartsimport.com
Consultant technique Internet et hébergement: cara-tm

Appellez le : +33 (0) 559 216 294

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